On vous écoute !

Documents disponibles :

TILLOY-LES-MOFFLAINES
L’enquête publique de la deuxième modification du Plan Local d’Urbanisme s’est tenue du mardi 1er mars au jeudi 31 mars 2016 inclus.
Les conclusions et le rapport du commissaire enquêteur ont été rendus par le commissaire enquêteur et sont en ligne sur le présent site ci-après :

- Conclusions

- Rapport d'enquête

 DAINVILLE

Rapport d'Enquête publique

Conclusion

SAINT-CATHERINE

Conclusion

SAINT-LAURENT-BLANGY

Rapport d'Enquête publique        

Conclusion     

BEAUMETZ-LES-LOGES

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

Mise à la consultation du public de la première modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Beaumetz les Loges.

La consultation du public se déroule du lundi 19 juin au vendredi 21 Juillet 2017 inclus.

Le public peut :

-        Consigner ses observations sur les registres disponibles en mairie de Beaumetz les Loges ou au siège de la Communauté Urbaine d’Arras

Documents disponibles :

 Additif au rapport de presentation

Réglement

ARRAS

Enquête publique de la troisième modification du Plan Local d’Urbanisme s’est tenue du lundi 10 avril au vendredi 12 mai 2017 inclus.
Les conclusions et le rapport du commissaire enquêteur ont été rendus par le commissaire enquêteur et sont en ligne sur le présent site ci-après :

- troisième modification du Plan Local d’Urbanisme
- Conclusion
 

 

LIENS UTILES